Jeudi 4 février à 18h30, le Conseil Municipal de Mont Saint Aignan se réunira à l'Hôtel de Ville.
Le site Internet de la Ville fait dans la sobriété avec un ordre du jour très succinct (et sans date de publication) : Téléchargement de l'ordre du jour
Habituellement, nous avions une synthèse des délibérations mais là, seul le sommaire est publié....
La première délibération est consacrée à Marc Sangnier. Attendu que l'appel d'offres est déjà publié, les indemnités indiquées dans la délibération ne seront sans doute qu'une information (elles sont déjà fixées à 25000eurosHT dans l'appel d'offres).
Pour répondre à une question de Morland, je précise que la Ville n'a aucune obligation à impliquer les habitants. L'appel d'offres est destiné à choisir trois candidats sur leurs références, compétences, capacités à répondre, etc... Puis les trois candidats remettront leurs offres qui seront examinées par un jury. L'usage est de présenter les offres et le lauréat dans une exposition publique mais ce n'est pas une obligation. La composition du Jury sera déterminée ce jeudi en Conseil Municipal...
- 1. Réhabilitation et agrandissement du centre culturel Marc Sangnier - Concours de maîtrise d'œuvre - Indemnités aux candidats - Désignation du jury.
- 2. Classes de découverte 2010 – Subventions aux coopératives scolaires – Demande de subvention au Département de la Seine-Maritime.
- 3. Budget Primitif 2010 – Ville.
- 4. Budget Primitif 2010 – Centre nautique et de remise en forme"eurocéane".
- 5. Vote des taux des trois taxes pour l’année 2010.
- 6. Entretien des espaces verts communaux – Marchés annuels à bons de commande – Attribution des marchés.
- 7. Association des Familles de France - Ville de Mont-Saint-Aignan - Convention d'objectifs 2010.
- 8. Pass'Culture 76" - Convention – Département de la Seine-Maritime – Accor Service France.
- 9. Scène Nationale de Petit-Quevilly / Mont-Saint-Aignan - Convention 2010.
- 10. Cinéma Ariel - Circolo Italiano - Convention partenariat.
- 11. Cinéma Ariel - École Nationale Supérieure d’Architecture de Normandie – Convention – Partenariat.
- 12. Couverture de trois courts de tennis au centre sportif des Coquets – Demandes de subventions.
- 13. Séisme - Haïti – Aide aux victimes- Subvention aux associations locales.
- 14. Agence Postale – Organisation – Convention avec la Poste.
- 15. Régie de recettes – Accueil occasionnel – Abrogation. 16. Régie de recettes - Halte Garderie de la Maison de l'Enfance – Abrogation.
- 17. Mise à disposition du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) d’un fonctionnaire.
- 18. Distribution de documents d’information liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés - Communauté de l’Agglomération de Rouen - Elbeuf - Austreberthe – Convention.
- 19. Décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n° 2009 – 088 du 22 juin 2009 – Information.
- 20. Questions Orales.
Les commentaires récents