Conseil municipal de Juin
Vendredi soir à 20 heures 30, aura lieu le dernier Conseil Municipal de Mont Saint Aignan avant la trêve estivale.
L'ordre du jour détaillé est disponible en pièce jointe.
En résumé, un programme chargé :
N° 2007 – 133 – Direction générale des services – Recrutement d'un Technicien supérieur.
N° 2007 – 134 – Service Éducation Jeunesse – Recrutement d'Adjoints d'animation.
N° 2007 – 135 – Service Culturel – Recrutement d’un Attaché charge de la direction du service.
N° 2007 – 136 – Service culturel - Recrutement d’un Assistant Spécialisé.
N° 2007 – 137 – Service culturel - Recrutement d’un Professeur d’Enseignement Artistique.
N° 2007 – 138 – Service culturel – Rémunération des Enseignants Artistiques.
N° 2007 – 139 – Cinéma municipal Ariel – Recrutements de trois agents.
N° 2007 – 140 – Service Communication et Qualité - Recrutement d'un Chargé de Mission
N° 2007 – 141 – Service Petite Enfance - Recrutement d'une Puéricultrice Directrice du Multi-
Accueil.
N° 2007 – 142 – Service Petite Enfance - Recrutement d'une Auxiliaire de Puériculture.
N° 2007 – 143 – Indemnité de Conseil du Receveur Municipal.
N° 2007 – 144 – Chauffage urbain - Avenant n° 8 au contrat de concession avec DALKIA.
N° 2007 – 145 – Centre sportif des Coquets - Rénovation des vestiaires - Avenants aux marchés de travaux.
N° 2007 – 146 – Déclassement d'une partie de la rue Nicolas POUSSIN et d'un parking rue Georges CHARPAK - Rapport du Commissaire Enquêteur - Avis du Conseil Municipal.
N° 2007 – 147 – Parking Rue Georges Charpak - Cession à la société FERRERO.
N° 2007 – 148 – Logements communaux – Autorisation d'aliéner.
N° 2007 – 149 - Signature d’une Convention avec Gaz De France Distribution Normandie Rouen.
N° 2007 – 150 – Fond du Val – Acquisition de terrain.
N° 2007 – 151 - Centre Équestre et Poney Club de Mont-Saint-Aignan – Avenant au bail.
N° 2007 – 152 - Droit de préemption sur les cessions de fonds et de baux commerciaux et artisanaux - Détermination du périmètre d’exercice du droit.
N° 2007 – 153 - Participation aux frais de scolarité des enfants accueillis dans les écoles publiques de l'agglomération – Convention. - Avenant n° 1.
N° 2007 – 154 – Marché de fournitures de matériel scolaire – Lot n° 1 : Fournitures scolaires – Lot n° 2 : Activités manuelles – Protocole d'accord transactionnel.
N° 2007 – 155 – Commission Consultative des Marchés Publics – Composition.
N° 2007 – 156 – Indemnités d'assurance – Acceptation des montants.
N° 2007 – 157 – Ateliers artistiques municipaux – Inscriptions en cours d’année.
N° 2007 – 158 – Location de salles municipales – "As des Coquets" – Tarif.
N° 2007 – 159 – Règlement des crèches, des haltes garderies et du périscolaire par le moyen des chèques emploi service universel (CESU) pré financés.
N° 2007 – 160 – Compte de Gestion 2006 - Budget Principal – Ville.
N° 2007 – 161 – Compte de Gestion 2006 - Centre Nautique et de remise en forme "eurocéane".
N° 2007 – 162 – Compte de Gestion 2006 - Parc BioSciences de Normandie.
N° 2007 – 163 – Compte Administratif 2006 – Ville.
N° 2007 – 164 – Compte Administratif 2006 – Centre nautique et de remise en forme "eurocéane".
N° 2007 – 165 – Compte Administratif 2006 – Parc BioSciences de Normandie.
N° 2007 – 166 – Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport 2006.
N° 2007 – 167 – Z.A.C. du Village – Compte-rendu d'activités et bilan prévisionnel au 31 décembre 2006 – Approbation.
N° 2007 – 168 – Z.A.C. de la Vatine Compte-rendu d'activités et bilan prévisionnel au 31 décembre 2006 – Approbation.
N° 2007 – 169 – Parc BioSciences de Normandie – Lotissement - Compte-rendu d'activités et bilan prévisionnel au 31 décembre 2006 – Approbation.
N° 2007 – 170 – Programme Local de l'Habitat - Avis du Conseil Municipal.
- Signature des conventions Ville/Associations – Informations sur les conventions ratifiées.
- Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n°2005-103 du 03 mai 2005.
- Questions diverses






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