Mont Saint Aignan .info

Dans quelques heures, ce sera demain

Et une nouvelle année ! :-)

Je vous souhaite que l'an Neuf (et 2009) vous soit agréable et riche de bonheurs et surprises....

Bien entendu, Mont Saint Aignan .info ne manquera pas de vous accompagner tout au long de cette année où nous parlerons sport, culture, politique, associations, etc...

Bon réveillon !

Interruption vidéo

En raison de la fermeture de l'espace gratuit de Vpod TV, toutes les vidéos qui étaient sur cet espace disparaîtront ce soir...

Par conséquent, les vidéos mises en ligne sur Mont Saint Aignan .info qui étaient hébergées chez Vpod ne seront plus accessibles à compter de minuit.

Je vais les remettre en ligne progressivement sur un autre environnement à compter de ce Week End. Mais ça va être long car il y en a 190.....

Merci de votre patience

Joyeux Noël !

Et bien voilà tout est dans le titre. 

Merci à tous ceux qui lisent le blog et qui laissent des commentaires (même s'ils sont critiques, cela aide à l'améliorer ! :-) ).

Passez une bonne soirée.

Comment est gérée l'eau de l'Agglo ?

Dominique Gambier, Maire de Déville et Vice-Président de l'Agglo de Rouen, a publié hier un intéressant billet sur la gestion de l'eau par l'Agglomération de Rouen.

Je vous invite à le découvrir sur son site : Journal de Dominique Gambier (il n'est pas utile que je recopie ce qu'il a écrit puisqu'Internet est là pour butiner les informations d'un site à un autre ! :-) ).

Les impôts augmenteront donc à Mont Saint Aignan

L'annonce publiée dans la presse aujourd'hui et dont les rumeurs couraient ces jours-ci n'aura pas échappé aux Seinomarins que nous sommes :

la fiscalité départementale va augmenter de 14,7%. Comme celle-ci représente un tiers de notre fiscalité locale, c'est une augmentation de 5% à peu près que nous devrions subir. Les bases étant revalorisées de 3%, au total, les impôts devraient croître d'à peu près 8% .

Donc les impôts augmenteront bien à Mont-Saint-Aignan....

Ceci me laisse penser que le Maire pourra difficilement augmenter les impôts de Mont-Saint-Aignan l'année prochaine. Le cumul des mandats a parfois des avantages mais il a pour inconvénient qu'il aurait à assumer une double responsabilité même si elle est indirecte dans un cas. Ceci étant c'est une opinion puisque je ne pense pas que tous les arbitrages soient rendus dans les services de la Mairie.

Un avis sur le rapport Mazars (3)

Une éventuelle augmentation des impôts ne saurait s'expliquer aujourd'hui par les seuls emprunts de la Ville. Il ne s'agit d'ailleurs que d'une hypothèse pour l'instant, les élus n'ayant pas tranché

Comme l'a indiqué M. Le Maire, de nombreuses discussions ont lieu avec les organismes financiers concernés. Son souhait serait de sortir de ce système, ce qui n'est pas pour l'instant dans les propositions qui lui sont faites.

Néanmoins, d'après les informations que j'ai recueillies, les propositions faites à la Ville, comme pour de nombreuses autres collectivités, sont de maintenir le taux fixe pendant 3 ans et de réduire substantiellement la partie variable (le 8,62 qui est un saut important). Ainsi les organismes financiers auraient proposé de stabiliser le taux fixe à 4,19 de 2008 à 2011 ce qui permettrait aux élus de disposer de visibilité et de réaliser leurs projets.

Les risques pour les finances de Mont Saint Aignan sont donc réduits sur la base de ces premières négociations. La Ville ne sera pas surendettée à cause de cet emprunt... :-)

Il semblerait par ailleurs que cet emprunt de 7,3 millions d'euros résulterait de l'agrégation de plusieurs emprunts négociés tout au long de la mandature précédente, jusqu'à 2007, et que les emprunts précédents étaient à un taux supérieur. La Ville aurait donc vu ses conditions financières s'améliorer grâce à cet emprunt. Apparemment, il y a eu un désaccord sur cette vision des choses entre différents acteurs lors du débat public et je n'ai pas les éléments pour confirmer un point de vue plus qu'un autre.

Néanmoins, pour fixer les ordres de grandeurs, les frais financiers (charges d'intérêts de la dette) de la Ville de Mont-Saint-Aignan représentent 3.75% de ses dépenses de fonctionnement (moyenne nationale = 4%). Ce poste ne représente donc pas un volume susceptible de mettre en péril les finances communales.

De mon point de vue, puisque c'était l'objet d'une partie du débat, l'emprunt évoqué ne peut pas être un argument éventuel d'augmentation des impôts. Je voudrais d'ailleurs souligner que nul n'a dit qu'ils allaient augmenter de façon certaine. C'est une piste évoquée. Il me semble que les impôts ne devraient augmenter que pour faire face à une dépense certaine, pas pour anticiper un risque non réalisé. Donc l'emprunt ne saurait, à ce jour, en être la cause.

Par ailleurs, concernant l'effet de ciseau souvent cité, il s'agit d'anticiper la baisse des recettes face à l'augmentation des dépenses. Il est clair que le désengagement de l'Etat des Collectivités pose un grave problème et la politique nationale actuelle est un sérieux souci pour les élus locaux. Mais bien évidemment, le rapport Mazars n'apporte sur ce point aucune information nouvelle. C'est malheureusement le cas dans toutes les collectivités. Et tous les élus doivent y faire face avec des moyens réduits.

Enfin, un élément m'a troublé dans le rapport. Il est fait état de recettes exceptionnelles qui permettraient de mieux habiller la mariée à fin 2007. En retirant ces recettes exceptionnelles, le rapport indique que les finances de la Ville sont moins alléchantes. Mais je n'ai pas compris pourquoi de façon symétrique les dépenses exceptionnelles n'ont pas été déduites. Je pense notamment aux sommes versées en frais d'avocats, par exemple, pour le Golf mais aussi sur les dossiers remportés par la Ville. Peut-être la raison de cette absence de symétrie m'a-t-elle échappée ?

Voilà en quelques mots, ce que j'ai compris des débats et du rapport. Vous l'aurez deviné, je ne quitte pas encore Mont Saint Aignan par crainte d'une augmentation de la fiscalité ou d'un effondrement financier de la Ville sous le poids des emprunts ! :-)

Il faudra encore supporter le site !... :-)

Un avis sur le rapport Mazars (2)

L'emprunt à taux variable présente évidemment des risques mais ils sont limités

L'élément nouveau de ce rapport est la mise en évidence d'un emprunt dit toxique. Ce terme, médiatique, recouvre en fait des emprunts à taux variables dont on ne connaît la valeur qu'à l'échéance. Au total, la Ville aurait autour de 9,5 millions d'emprunts à taux variable sur 14 soit 66%.

Un emprunt à taux variable est pris chez Dexia (7,3 millions d'euros), l'autre à la Caisse d'Epargne, me semble-t-il. Celui qui fait plus débat est le premier souscrit auprès de Dexia (de 7,3 millions environ).

Une petite explication technique s'impose. Cet emprunt est à taux fixe dans un cas (4,19%) et à taux variable si une condition apparaît. La formule est
Taux = 4,19% si CMS30-CMS2 >0,2
Taux = 8,62% - 5 * (CMS30 - CMS2) si CMS30-CMS2<0,2

Un peu compliqué en apparence mais facile à comprendre. CMS30 correspond en gros au taux des emprunts à long terme (30 ans) et CMS 2 correspond au taux des emprunts à court terme (2 ans).

Généralement, les emprunts longs ont un taux supérieur aux emprunts courts donc CMS30-CMS2 est positif. Si les emprunts longs baissent on se trouve dans le cas critique. Ainsi quand  CMS30-CMS2 passe sous les 0,2 alors la deuxième formule s'applique. Deux cas se présentent alors :
- si CMS30-CMS2 est plus petit que 0,2 mais positif, le taux est de 8,62 - 5 fois cette différence (Par exemple, si l'écart était de 0.10%, le taux d'intérêt serait de : 8.62% - 5*0.10%, soit 8.62% - 0.50% = 8.12%.)
- si CMS30-CMS2 est négatif, là on dérape puisque on passe à 8,62 moins quelque chose de négatif donc, ça s'ajoute !

Ceci étant, il ne faut pas dramatiser la situation. Ce cas d'inversion existe puisque nous l'avons connu entre mi septembre 2008 et début octobre. Mais d'après les informations que j'ai obtenues, cela ne s'était produit auparavant qu'en 1990 et précédemment dans les années 70. Donc cela peut arriver mais ce n'est pas un yoyo, non plus. Il faut donc relativiser le risque.

De plus, la valeur du taux en septembre n'a aucune incidence pour la Ville car c'est le taux le jour de l'échéance qui comptera. Donc c'est le taux du 1er Mai 2009 qui s'appliquera. Le risque existe donc, à l'évidence, mais il reste limité. Actuellement nous sommes toujours à un taux de 4,19% que nous n'avons jamais quitté (dans le cadre de notre contrat actuel).

En effet, contrairement à ce qui a pu être interprété, ce prêt, issu d'une renégociation effectuée en 2007, prévoyait le maintien du taux fixe en 2008, quel que soit l'écart à cette date entre CMS 30 et CMS 2. A partir du 01/05/2009 (pour la 1ère fois donc), le taux d'intérêt sera issu de l'application de la formule ci-dessus.

Autrement dit ce prêt et le contrat qui y est associé ne présentaient pas de risque sur 2008.

Un avis sur le rapport Mazars (1)

Le fameux rapport Mazars a été présenté au dernier Conseil Municipal et au cours d'une réunion publique le 1er décembre.

J'ai été un peu silencieux sur ce sujet, non pas parce que j'ai quitté Mont-Saint-Aignan effrayé par une possible augmentation d'impôts ! :-), mais tout simplement en raison d'une surcharge de travail et aussi parce que j'ai souhaité me renseigner calmement sur ce dossier. Je vous propose donc à présent mon point de vue sur ce rapport en 3 notes.

Le rapport Mazars est basé quasi exclusivement sur des informations connues :

En effet, le premier aspect notable de ce rapport est qu'en aucun cas, il ne s'agit d'un scoop, ni d'une révélation ! En effet, à l'exception d'un élément sur lequel nous reviendrons, tous les éléments du rapport sont basés sur l'analyse des comptes administratifs de la Ville que tous les élus connaissaient.

En fait, tous les élus de la précédente municipalité (majorité comme minorité) avaient connaissance des Comptes Administratifs de la Ville. Nul ne découvre donc ces éléments à l'occasion du rapport, il est important que cela soit dit car, le temps passant, on pourrait penser que ce rapport révèle des informations cachées.

La partie projection pour les années à venir quant à elle a donné lieu à un débat évoqué en Conseil Municipal et repris lundi 1er décembre. Néanmoins, à partir du moment où elle s'appuie sur des éléments connus, elle ne fait que confirmer une situation connue : le contexte national et la politique de désengagement de l'Etat fragilise les Collectivités locales. La baisse des recettes et l'augmentation mécanique des dépenses crée un effet de "ciseau" qui exige de trouver des solutions pour éviter un éventuel endettement de la commune. Le rapport Mazars n'évoque comme piste de réflexion que l'augmentation des impôts mais il appartient à toute équipe élue de trouver d'autres pistes comme cela a été dit lors du débat du 1er décembre.

Communauté urbaine et Mont Saint Aignan (mis à jour)

Débordé par plusieurs activités (notamment professionnelles), je n'ai pas pu tenir à jour le site cette semaine. Je vais reprendre rapidement les dossiers en cours mais avant qu'il ne soit trop tard :-) , je voudrais lancer le débat de la Communauté Urbaine.

Comme vous le savez sans doute, d'ici quelques semaines, les élus auront à se prononcer sur la mise en place d'une Communauté Urbaine. Un débat public a eu lieu le mercredi 3 décembre à l'As des Coquets à l'initiative de Mme La Députée mais il m'a échappé. Je vous propose donc de profiter de ce site pour échanger.

Pour initier le thème, je vous soumets quelques éléments de réflexion récoltés sur le Web.

Les élus PCF de Rouen, sur leur blog, ont exprimé leur opinion dès le mois de Juin : 

"pour nous, un débat approfondi avec les élus, les forces vives, les populations est indispensable pour élaborer un projet cohérent, partagé et avantageux pour chacun."

"Réussir vraiment cette Communauté Urbaine, nécessite donc à notre sens de ne pas la considérer seulement comme une aubaine financière, d’ailleurs bien aléatoire, mais d’élaborer un projet ambitieux, fédérateur pour notre territoire."

Jean-Charles Houel, sur Louviers 2008, s'interroge : La Communauté urbaine se ferait sans la communauté d'agglomération Seine-Eure ?

Pierre Albertini en Avril 2008 revendiquait une part de paternité du projet en rappelant qu'il l'avait évoqué il y a déjà deux ans.

Enfin, les alternatifs s'étonnaient en Octobre sur le silence autour du sujet et espère qu'il émergera avant ... les présidentielles de 2012.

Quel est votre avis sur ce sujet important ? Quel pourrait être l'impact pour Mont-Saint-Aignan ? Pensez-vous qu'un débat public, voire un référendum soit utile/nécessaire en préalable ?

AMAP

Lors du Village des Associations, j'avais découvert l'existence d'une AMAP à Mont-Saint-Aignan (Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne).

Ce mercredi (3 décembre), l'association Demain Autrement organise justement un café-citoyen sur ce thème. La réunion se tient à la Maison des Scouts de 19h30 à 21h.

Et bien sûr pour être toujours informé des activités du groupe politique Mont Saint Aignan Autrement, n'oubliez pas le blog animé par cette équipe (à ne pas confondre avec l'association) : http://blog.msa-autrement.fr/.