Malgré une petite surcharge professionnelle, je reste attentif à notre vie locale.
Il y a un conseil municipal ce jeudi. L'ordre du jour vient seulement d'être mis sur le site de la Ville. Il me semble que nous avons cette information de plus en plus tard.
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2009.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2009.
3. Modification du règlement local de publicité – Groupe de travail - Création et Composition
4. Centre Commercial des Coquets – Convention d’occupation du domaine public communal –
Implantation de parc à caddies.
5. Centre Commercial des Coquets – Convention d’occupation du domaine public communal -
Implantation de totems.
6. Stade Boucicaut – Construction des vestiaires de rugby – Lancement de la consultation.
7. Association Club du plateau – Subvention exceptionnelle.
8. Budget Supplémentaire 2009 – Budget principal Ville.
9. Budget Supplémentaire 2009 – Budget annexe du Centre Nautique et de Remise en Forme
"eurocéane".
10. Z.A.C. du Village – Traité de Concession – Avenant n° 7 - Rouen Seine aménagement.
11. Z.A.C. de la Vatine – Traité de Concession – Avenant n° 7 - Rouen Seine aménagement
12. Z.A.C. du Village– Compte rendu d’activité et bilan prévisionnel au 31 décembre 2008 –
Approbation.
13. Z.A.C. de la Vatine – Compte rendu d’activité et bilan prévisionnel au 31 décembre 2008 –
Approbation.
14. Logiseine – Prêt avec préfinancement double révisabilité limitée - Garantie d’emprunt.
15. Centre culturel Marc Sangnier - Convention - ODIA conseil en aménagement de salle.
16. Chœur de Rouen Haute-Normandie – manifestations culturelles - Subventions
exceptionnelles.
17. Associations sportives – Subventions exceptionnelles pour manifestations sportives.
18. Comité de Quartier Saint André - Convention d’objectifs – Subvention.
19. Association Familles de France- Convention d’objectifs – Subvention.
20. Centre Communal d’Action Sociale - Convention d’objectifs – Subvention.
21. École d’Improvisation Jazz Christian Garros - Convention d’objectifs – Subvention.
22. Association Mont-Saint-Aignan Football club - Convention d'Objectifs - Subvention.
23. Communauté de l'Agglomération Rouennaise – Eau et Assainissement – Rapport sur le prix
et la qualité des services – Exercice 2008 – Communication.
24. Mise en œuvre de la Procédure de fusion de la Communauté de l'agglomération rouennaise,
de la Communauté d'agglomération d'Elbeuf - Boucles de la Seine et des Communautés de
communes Seine - Austreberthe et Le Trait - Yainville (C.R.E.A.).
25. Tarifs des insertions publicitaires - Magazine d'informations municipales et guide de la Ville.
26. Tableau des effectifs du personnel communal - Transformation de poste.
27. Personnel Communal - Mises à disposition de l’Association des Familles de France d’un
fonctionnaire.
28. Règlement intérieur du Conseil Municipal.
29. Décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibérations
n° 2009 – 088 du 22 juin 2009 – Information.
30. Questions Orales
Pour la version PDF plus complète :
Ordre du jour du 051109
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