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Conseil Municipal de Mont Saint Aignan en audio

Hier soir, le Conseil Municipal de Mont Saint Aignan abordait, notamment, le PLH et par extension l'éco-quartier.

En voici, un large extrait (54 minutes) en audio (le chargement est progressif, soyez patient !).

Quelques moments forts (une fois, le son lancé et chargé, vous pouvez cliquer où vous le souhaitez dans la barre d'avancement) :

- autour de la 18ème minute, intervention de Mme Boukhalfa qui lance le débat sur l'éco-quartier ;

- autour de la 23ème minute, intervention de Mme Flavigny qui exprime un avis défavorable (le groupe s'abstiendra en fin de débat, le Maire demandant un vote sur le PLH) ;

- autour de la 29ème minute, passe d'armes entre M. Léautey et Mme Flavigny ("je ne m'étonne pas que vous soyez plus à droite que la Droite") ;

- autour de la 34ème, M. Léautey indique que le dossier n'est pas finalisé ;

- autour de la 40ème minute, débat avec Mme Boukhalfa qui insiste pour savoir si le projet est arrêté, en particulier pour les 4 étages, et réponse ambigue de M. Léautey ("on tient compte de tous les avis mais 4 étages, c'est de la petite hauteur"). Pour se faire une idée d'un immeuble de 4 étages, il suffit de se rendre au Parc de la Touques, tout près de Rouen Business School ;

- autour de la 43ème minute, dernière joute entre Mme Flavigny et M. Léautey qui raille les propositions du Président de la République d'augmenter le COS de 30 sans permis.

Avec Dewplayer

 mm:ss (instant du Conseil Municipal) | mm:ss (durée totale de son chargé)

 

En Mp3 :

CM du 9 02 2012

 

Conseil Municipal de Mont Saint Aignan

L'ordre du jour est à présent en ligne :  Téléchargement Ordre du jour complet

Le Conseil démarre par l'approbation du PV de ...... septembre !

Le projet de Programme Local de l'Habitat sera sans doute l'objet d'un débat sur l'Eco quartier et les projets immobiliers des alentours.

Ensuite, viendront les échanges sur le budget qui risquent d'être assez classiques sur le fond.

Liste des délibérations :

N° 2012 - 02 - 01 - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2011.

N° 2012 - 02 - 02 - Association Comité de Quartier Saint-André - Convention d'objectifs 2012.

N° 2012 - 02 - 03 - Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de la CREA - Avis du Conseil Municipal.

N° 2012 - 02 - 04 - Classement et déclassement de voies et de parcelles de terrains – Rapport du Commissaire Enquêteur – Avis du Conseil Municipal.

N° 2012 - 02 - 05 - Cession de parcelles entre la rue Perroux et la rue de la Vatine à LOGISEINE.

N° 2012 - 02 - 06 - Terrain et bâtiments du Musée de l'Éducation - parcelle AV32 et AV85 -Clause de complément de prix.

N° 2012 - 02 - 07 - Caisse d'Allocations Familiales de Seine Maritime (C.A.F.) – Utilisation du service Cafpro – Convention – Renouvellement.

N° 2012 - 02 - 08 - Cinéma Ariel - Circolo Italiano - Convention de partenariat.

N° 2012 - 02 - 09 - École d'Improvisation Jazz (EIJ) Christian Garros - Convention d'objectifs

N° 2012 - 02 - 10 - Scène Nationale Petit-Quevilly / Mont-Saint-Aignan – Convention 2012.

N° 2012 - 02 - 11 - École de musique municipale/ Inspection académique – animations musicales – Convention.

N° 2012 - 02 - 12 - Associations sportives – Subventions exceptionnelles pour manifestations sportives.

N° 2012 - 02 - 13 - MSA Football – Convention d'objectifs 2012.

N° 2012 - 02 - 14 - Centre nautique et de remise en forme "eurocéane" - Fonds de concours –

N° 2012 - 02 - 15 - COPLANORD – Transferts d’excédents – Approbation.

N° 2012 - 02 - 16 - Centre nautique et de remise en forme "eurocéane" – Choix du mode gestion – Avis du Conseil Municipal.

N° 2012 - 02 - 17 - Certificats d'économies d'énergie – Convention de partenariat - CREA / CEELIUM / Ville de Mont-Saint-Aignan.

N° 2012 - 02 - 18 - Budget Primitif 2012 – Ville. Budget principal – Ville.

N° 2012 - 02 - 19 - Budget Primitif 2012 – Budget annexe Centre nautique et de remise en forme "eurocéane".

N° 2012 - 02 - 20 - Vote des taux des trois taxes pour l'année 2012.

N° 2012- 02 – 21 - Procédures foncières – régularisation des actes notariés.

N° 2012 - 02 - 22 - Gardiennage des églises – Indemnité.

N° 2012 - 02 - 23 - Compte Épargne Temps - Modalités financières de transfert.

N° 2012 - 02 - 24 - Chambre Régionale des Comptes de Haute Normandie – Rapport d'observations définitives – Communication.

 

 

Conseil Municipal de Mont Saint Aignan - Déchirure spatio-temporelle

Jeudi 9 janvier (dans 3 jours donc), le Conseil Municipal de Mont Saint Aignan se réunira à l'Hôtel de Ville à compter de 18 heures 30.

Malheureusement, je ne peux pas vous communiquer l'ordre du jour puisque sur le site de la Ville, le fichier mis en ligne est le compte rendu du Conseil Municipal de février 2010 ! :  Fichier en ligne sur le site de la Ville.

Et, afin de bien perturber le lecteur, ce document a pour titre "Ordre du jour" mais comme bas de page "Compte rendu du 4 février" et s'avère être un compte-rendu.....

Bref, j'attends les bonnes informations et on en reparle ! Nul doute que l'éco-quartier et Marc Sangnier seront à l'honneur.

PS : ceci étant ce document a pour avantage de nous rappeler ce qui s'était décidé sur Marc Sangnier voilà 2 ans, au sujet de la mise en place du jury et des indemnités aux candidats. L'opposition s'était opposée et le groupe MSA Autrement s'était abstenu.

Le Maire interrompt le Conseil Municipal de Mont Saint Aignan !

La séance du Conseil Municipal de Mont Saint Aignan du 15 décembre restera dans les mémoires de nombreux habitants qui y assistaient....

En effet, plusieurs résidents du quartier des oiseaux, notamment, étaient venus à ce Conseil en espérant trouver des réponses aux questions concernant le projet de l'Eco Quartier. Lorsque, comme cela était prévisible, l'opposition a abordé ce thème, la situation s'est dégradée.

Un des adjoints, M. JM Lebrun, a répondu sur la notion de densité en donnant des éléments de comparaison avec des parcs de Mont Saint Aignan. Quand il a voulu s'appuyer sur une comparaison similaire à celle que j'évoquais dans une note précédente (4 personnes dans une maison de 100 mètres-carré) cela a entraîné des remarques dans le public, relayées par l'opposition.

Le Maire est alors intervenu pour demander au public de respecter le silence.

La situation est alors devenue houleuse. Le Maire aurait pu suspendre la séance, comme ses adjoints le lui suggéraient, pour laisser le public s'exprimer et discuter avec les habitants. Mais le Maire s'est emporté, il s'est levé et a levé la séance....

N'ayant pas assisté à cette séance, je retranscris ici ce qui m'a été rapporté, donc si des participants à ce Conseil souhaitent donner leur point de vue ou préciser cette description, ils sont les bienvenus.

Conseil Municipal de Noël

Ce jeudi soir se tient le dernier Conseil Municipal 2011 de Mont Saint Aignan.

Les délibérations prévues sont indiquées ci-dessous. Le débat d'orientation budgétaire est un passage intéressant pour connaître les perspectives 2012.

J'imagine que l'opposition va aborder dans le cadre des questions diverses le dossier de l'Eco-Quartier. J'ai d'ailleurs assisté à une réunion à ce sujet samedi matin à la Mairie et je vous mettrai à disposition la vidéo que j'ai tournée dans la soirée....

Peut-être les questions diverses seront-elles aussi l'occasion d'en savoir plus sur l'appel d'offres Marc Sangnier qui a été relancé en raison de lots infructueux...

N° 2011 - 12 - 01 - Marché d'exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux - Société DALKIA - Avenant n°3.

N° 2011 - 12 - 02 - Service public délégué – Chauffage urbain – Société DALKIA - Rapport d'activité 2009/2010.

N° 2011 - 12 - 03 - Concession de distribution publique de gaz – GrDF - Compte rendu annuel de concession 2010.

N° 2011 - 12 - 04 - Convention de passage et de balisage - Fédération Française de Randonnée.

N° 2011 - 12 - 05 - Débat d'Orientations Budgétaires 2012 – Ville.

N° 2011 – 12 - 06 - Débat d'Orientations Budgétaires 2012 – Centre nautique et de remise en forme "eurocéane".

N° 2011 - 12 - 07 - Services publics municipaux – Tarifs municipaux – Application.

N° 2011 - 12 - 08 - Caisse d'Allocations Familiales - Contrat Enfance Jeunesse - 2011/2014.

N° 2011 - 12 - 09 - Convention d'objectifs et de financement – Relais Assistantes Maternelles (RAM) – Avenant – Ville de Mont-Saint-Aignan / Caisse d'Allocations Familiales.

N° 2011 - 12 - 10 - Convention d'objectifs et de financement - Établissement d’accueil du jeune enfant 0-4 ans et 4-6 ans (EAJE) - avenant (maintien de la Prestation de Service Unique (PSU) pour les 4/5 ans pour les enfants en situation de handicap).

N° 2011 - 12 - 11 - Association des familles/renouvellement de la convention d'objectifs pour l'année 2012.

N° 2011 - 12 - 12 - Permanences Notariales – Organisation – Convention avec la Chambre des notaires de la Seine-Maritime.

N° 2011 - 12 - 13 - Demande de licence d'entrepreneur de spectacle – Désignation du mandataire.

N° 2011 - 12 - 14 - Service public délégué – Centre nautique et de remise en forme "eurocéane" - Société Vert Marine - Rapport d'activité et d'exploitation 2010.

N° 2011 - 12 - 15 - Accueil des établissements scolaires du secondaire- Convention tripartite Ville de Mont-Saint-Aignan / Vert Marine / Collège Jean de la Varende – Renouvellement.

N° 2011 - 12 - 16 - Association sportive – Subvention exceptionnelle pour manifestation sportive.

N° 2011 - 12 - 17 - Communauté de l'Agglomération Rouen – Elbeuf - Austreberthe – Eau et Assainissement – Rapport sur le prix et la qualité des services – Exercice 2010 – Communication.

N° 2011 - 12 - 18 - Agence Postale – Organisation – Avenant à la Convention avec la Poste.

N° 2011 - 12 - 19 - Publications communales - Insertions publicitaires –Tarifs – Reconduction.

N° 2011 - 12 - 20 - Tableau des effectifs - Création d’un poste d’Adjoint d’animation de 1ère classe à Temps non complet.

N° 2011 - 12 - 21 - Recrutement d’agents vacataires en 2012 pour des actions d’animations sociales.

N° 2011 - 12 - 22 - Mise à disposition du Centre communal d’action sociale (C.C.A.S.) d’un fonctionnaire

 

Le social inquiète l'opposition ?

Je n'étais pas au dernier Conseil Municipal de Mont Saint Aignan et je vais finir par le regretter en lisant les commentaires et selon ce qu'on me raconte de son déroulement...

Tout d'abord, je voudrais répondre à ceux qui s'interrogent sur l'absence de vidéo. Qu'ils se rassurent, personne ne m'a interdit de filmer. Je vais reprendre cette mission de transparence qui s'avère bien d'intérêt public ! :-)

Je n'étais pas non plus au sein de la commission qui précédait le Conseil mais il semblerait qu'une partie de la minorité se soit vivement émue de la construction de logements sociaux à Mont Saint Aignan. En Conseil Municipal, la charge paraît avoir été plus virulente. Je lis dans les commentaires et on me rapporte que la liste Mont Saint Aignan en Action s'inquiète de la construction de logements HLM. Certains ici soupçonnent le Maire de favoriser ainsi une catégorie d'électeurs pour 2014. Le timing est un peu juste pour avoir des logements achevés et habités en 2014 mais quand bien même cela serait vrai, peut-on reprocher à un élu de mettre en oeuvre un programme qui répondent aux attentes de son électorat et de l'élargir ? 

Je vais me renseigner auprès de la Mairie pour voir s'il est possible d'avoir accès aux enregistrements audio afin de vous les communiquer. Vous pourrez alors vous faire votre propre opinion.

Conseil Municipal de Septembre 2011

J'ai commis l'incroyable oubli de vous parler du Conseil Municipal de Mont Saint Aignan de ce jeudi 29 Septembre. Le budget de la Ville sera évoqué. Et j'imagine bien que Marc Sangnier qui n'est pas à l'ordre du jour pourrait s'y inviter....

Comme d'habitude, je vous donne l'ordre du jour prévu :

• N° 2 011–09–01 -- Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2011
• N° 2 011–09–02 - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 mai 2011
• N° 2 011–09–03 - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juin 2011
• N° 2 011–09–04 - Urbanisme - Approbation du principe de cession d'un terrain communal à la société Logiseine
• N° 2 011–09–05 - Terrain et batiments du Musee de l'Education – parcelles AV32 et AV85 – Délégation du droit de priorité de la Ville a l'EPFN – Convention de portage à court terme avec l'EPFN
• N° 2 011–09–06 - Terrains du Fond du Val – Sortie du Programme d'Action Foncière – Convention de portage à long terme avec l’EPFN
• N° 2 011–09–07 - Effacement des réseaux aériens – Marché de travaux
• N° 2 011–09–08 - Convention d'accueil scolaire intercommunal 2010/2014 – adhésion de 3 communes – avenant n1
• N° 2 011–09–09 - Budget Supplémentaire 2011 – Budget principal – Ville
• N° 2 011–09–10 - Budget Supplémentaire 2011 – Budget annexe – Centre nautique et de remise en forme "eurocéane"
• N° 2 011–09–11 - Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient
• N° 2 011–09–12 - Taxe d’aménagement – Fixation du taux et des exonérations facultatives
• N° 2 011–09–13 - Réorganisation interne des sociétés DECAUX & AVENIR – Fusion – JC DECAUX France
• N° 2 011–09–14 - Cinéma Ariel - Lycée Thomas Corneille de Barentin – Section audiovisuelle – Convention de partenariat 2011-2012
• N° 2 011–09–15 - Cin.ma Ariel – ARTS 276 – Festival Automne en Normandie – Convention de partenariat
• N° 2 011–09–16 - Cinéma Ariel – Université de Rouen – Convention de partenariat à Cincampus .
• N° 2 011–09–17 - . Pass'Culture 76 collégiens . – Convention – Département de la Seine-Maritime – Edenred
• N° 2 011–09–18 - Convention de partenariat – Découverte de l'art contemporain à la Passerelle / IUFM
• N° 2 011–09–19 - Convention Maison de l'Université / programmation culturelle hors les murs
• N° 2 011–09–20 - Couverture de 3 courts de tennis au centre sportif des Coquets– Financement Fédération française de Tennis .
• N° 2 011–09–21 - Associations sportives – Subventions exceptionnelles pour manifestations sportives
• N° 2 011–09–22 - Recrutement d’un médecin vacataire pour la Direction de la petite enfance
• N° 2 011–09–23 - CREA – Transfert de compétence – "Création, entretien et exploitation de charge nécessaire à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables" – Avis du Conseil Municipal
• N° 2 011–09–24 - Tableau des effectifs : transformation de postes 
• Décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération N 2009–088 du 22 juin 2009 – Information
• Questions orales

 L'ordre du jour détaillé est ici :  Téléchargement Ordre du jour du 29-9-11

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 Juin

Le compte rendu avec les votes des délibérations est disponible en PDF :  Téléchargement Compte Rendu

 

Conseil Municipal en vidéo, épilogue

Bon, l'avez vu, la conversation sur l'absence de convention en raison d'un montant "faible" de subvention termine le débat et arrive le vote.

Mais là, plus de vidéo ! :-(

En résumé, après un court moment de flottement, Mme Flavigny approuve les 2 délibérations suivie par M. Thomas et Mme Vion, le reste de l'équipe votant contre. Alors même que Mme Flavigny avait demandé et obtenu deux votes, elle fait un choix identique pour les deux délibérations ! MSA En Action s'éparpille sans que la raison en soit très lisible.

Il n'y aura donc pas de convention.

Le problème de MSA en Action a semblé être de chercher une faille sans mécontenter les membres du Golf qui sont des électeurs potentiels. Difficile équation...

Conseil Municipal en vidéo, suite ....

Comme je l'écrivais au début des vidéos, un problème de batterie a limité l'enregistrement. Et justement, c'est au meilleur moment : pendant la délibération sur le Golf. Mon iPhone a donc pris le relais (fugitivement).

En résumé, Mme Flavigny demande que la délibération soit scindée en 2 pour que les votes puissent être différents entre la subvention pour l'événement des 100 ans du Golf et celle couvrant le "fonctionnement" dont elle souligne que, contrairement à ce que vient de dire M. Réguer, elle n'est pas récurrente puisque c'est la première fois. On comprend donc bien qu'elle approuve la première mais qu'elle est réticente pour la seconde puisqu'elle risque de devenir la règle.

Mme Boukhalfa précise d'ailleurs le fonctionnement du Golf avec les écoles sur ce sujet.

M. Léautey prend alors la parole pour accorder la séparation en 2 votes et il répond sur le reste. Sur la convention, on comprend depuis le début qu'il n'y en aura pas mais il fait durer le suspens...

CM 16 Juin Golf suite par Laurent Cervoni

CM 16 Juin Golf fin par Laurent Cervoni