Ce jeudi soir se tient le dernier Conseil Municipal 2011 de Mont Saint Aignan.
Les délibérations prévues sont indiquées ci-dessous. Le débat d'orientation budgétaire est un passage intéressant pour connaître les perspectives 2012.
J'imagine que l'opposition va aborder dans le cadre des questions diverses le dossier de l'Eco-Quartier. J'ai d'ailleurs assisté à une réunion à ce sujet samedi matin à la Mairie et je vous mettrai à disposition la vidéo que j'ai tournée dans la soirée....
Peut-être les questions diverses seront-elles aussi l'occasion d'en savoir plus sur l'appel d'offres Marc Sangnier qui a été relancé en raison de lots infructueux...
N° 2011 - 12 - 01 - Marché d'exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux - Société DALKIA - Avenant n°3.
N° 2011 - 12 - 02 - Service public délégué – Chauffage urbain – Société DALKIA - Rapport d'activité 2009/2010.
N° 2011 - 12 - 03 - Concession de distribution publique de gaz – GrDF - Compte rendu annuel de concession 2010.
N° 2011 - 12 - 04 - Convention de passage et de balisage - Fédération Française de Randonnée.
N° 2011 - 12 - 05 - Débat d'Orientations Budgétaires 2012 – Ville.
N° 2011 – 12 - 06 - Débat d'Orientations Budgétaires 2012 – Centre nautique et de remise en forme "eurocéane".
N° 2011 - 12 - 07 - Services publics municipaux – Tarifs municipaux – Application.
N° 2011 - 12 - 08 - Caisse d'Allocations Familiales - Contrat Enfance Jeunesse - 2011/2014.
N° 2011 - 12 - 09 - Convention d'objectifs et de financement – Relais Assistantes Maternelles (RAM) – Avenant – Ville de Mont-Saint-Aignan / Caisse d'Allocations Familiales.
N° 2011 - 12 - 10 - Convention d'objectifs et de financement - Établissement d’accueil du jeune enfant 0-4 ans et 4-6 ans (EAJE) - avenant (maintien de la Prestation de Service Unique (PSU) pour les 4/5 ans pour les enfants en situation de handicap).
N° 2011 - 12 - 11 - Association des familles/renouvellement de la convention d'objectifs pour l'année 2012.
N° 2011 - 12 - 12 - Permanences Notariales – Organisation – Convention avec la Chambre des notaires de la Seine-Maritime.
N° 2011 - 12 - 13 - Demande de licence d'entrepreneur de spectacle – Désignation du mandataire.
N° 2011 - 12 - 14 - Service public délégué – Centre nautique et de remise en forme "eurocéane" - Société Vert Marine - Rapport d'activité et d'exploitation 2010.
N° 2011 - 12 - 15 - Accueil des établissements scolaires du secondaire- Convention tripartite Ville de Mont-Saint-Aignan / Vert Marine / Collège Jean de la Varende – Renouvellement.
N° 2011 - 12 - 16 - Association sportive – Subvention exceptionnelle pour manifestation sportive.
N° 2011 - 12 - 17 - Communauté de l'Agglomération Rouen – Elbeuf - Austreberthe – Eau et Assainissement – Rapport sur le prix et la qualité des services – Exercice 2010 – Communication.
N° 2011 - 12 - 18 - Agence Postale – Organisation – Avenant à la Convention avec la Poste.
N° 2011 - 12 - 19 - Publications communales - Insertions publicitaires –Tarifs – Reconduction.
N° 2011 - 12 - 20 - Tableau des effectifs - Création d’un poste d’Adjoint d’animation de 1ère classe à Temps non complet.
N° 2011 - 12 - 21 - Recrutement d’agents vacataires en 2012 pour des actions d’animations sociales.
N° 2011 - 12 - 22 - Mise à disposition du Centre communal d’action sociale (C.C.A.S.) d’un fonctionnaire
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