Mont Saint Aignan .info

Conseil Municipal (2) - "travail sur la maîtrise des déchets, plan climat, bilan énergétique, ..."

Délibérations 082 à 086 (voir l'ordre du jour déjà publié) :

Conseil Municipal (1) - "Rappelez vous Madame Le M... Madame Guégot"

Première vidéo du premier vrai Conseil Municipal de la mandature.

Le débat commence réellement avec la délibération (2008-080) concernant la nomination d'un collaborateur de Cabinet. C'est l'occasion d'une première passe d'armes entre M. Léautey et Mme Guégot. L'opposition rappelle qu'en son temps une décision identique avait été contestée par l'actuelle majorité alors opposition. M Le Maire rappelle que l'équipe de l'époque était en fin de mandat. Un lapsus le conduit à dire Madame Le Mai... ce qui finalement détend un peu l'atmosphère :-)

La délibération 2008-81 est adoptée par l'ensemble des élus. M Le Maire souligne que la reconduction des règles précédentes n'est que provisoire.

Conseil Municipal - Rémunération des élus

L'ordre du jour (Ordre-Jour-070408.pdf) contenant des éléments sur la rémunération des élus, voilà quelques explications complémentaires de façon à bien comprendre comment cela fonctionne.

La rémunération des élus est basée sur un pourcentage d'un indice brut (IB) de la fonction publique dépendant du nombre d'habitants (de la Ville pour les Maires et les adjoints). Le montant mensuel correspondant à cet indice est de 3 741euros.

Mont Saint Aignan étant dans la strate de 20 000 à 49 999 habitants, le taux maximum pour l'indemnité de Maire est de 90% de l'IB 1015 (soit 3 367,13 euros) et de 33% pour les adjoints (il me semble que le 44% indiqué par l'ordre du jour est ici inexact).

Mont Saint Aignan en raison de la dotation de solidarité urbaine passe dans la strate supérieure donc 110% pour le Maire et 44% pour les adjoints (à ce stade, ce chiffre devient alors cohérent).

Mont Saint Aignan étant Chef lieu de Canton, ces montants peuvent être majorés de 15%.

Ces deux montants servent à calculer l'enveloppe maximale allouée à tous les élus du Conseil. Cette enveloppe est ensuite distribuée entre tous les élus dont les Conseillers Municipaux et les délégués (qui consomment sur l'enveloppe mais sans contribuer à son calcul). Rémunérer les Délégués est laissé à la libre appréciation du Maire (et de son Conseil) mais n'est pas une obligation.

Pour les Conseillers Municipaux, le maximum est de 6% de l'IB soit 224euros à prendre dans l'enveloppe globale. Le montant proposé au vote de lundi est de 74,83 euros et de 360 euros pour les Conseillers Municipaux Délégués.

L'enveloppe est donc calculée comme suit : 3873 euros (90% de l'IB + 15% - provenant de la fonction de Maire - strate de 20 000 habitants) *12 + 1 893 euros (44% de l'IB + 15% - provenant de la fonction d'adjoint - strate des 50 000 habitants) *12 * 10 adjoints soit 274 000 euros environ.

La ventilation de l'enveloppe entre les élus qui sera soumise au vote prévoit :

• Maire = 3873 euros (soit 90% de l'IB majoré de 15%)
• Adjoints = 989 euros
• Délégués = 360 euros
• Conseillers Municipaux = 74 euros

Pour avoir tous les chiffres prévus par la loi, je vous propose d'en prendre connaissance ici : Circulaire_18-03-2008.pdf

En synthèse ce document donne toutes les rémunérations des élus locaux.

Ainsi, un Conseiller Général peut percevoir une indemnité jusqu'à 65% de l'IB (soit 2431 euros), un Vice Président de Conseil Général voit son indemnité majorée de 40% (soit un total de 3 403 euros). Pour un membre de la Commission Permanente d'un Département, l'indemnité de Conseiller Général est majorée de 10% (+243 euros). Une indemnité de Président d'un Département est de 5420 euros.

A Rouen, un Vice Président d'Agglomération n'atteint pas le maximum prévu de 2700 euros et est limité à 1 700 euros.

En cas de cumul de mandats, ces sommes s'additionnent mais le plafond des indemnités est de 8 140 euros. L'élu cumulant décide de la Collectivité qui plafonne ses revenus.

Pour en savoir plus sur la gestion d'une commune :
http://www.elunet.org/spip.php?article1842
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/bases_juridiques/Circulaires/accueil_circulaires.htm

 

Conseil Municipal de lundi 7 Avril

L'ordre du jour du Conseil Municipal de lundi est à présent connu :

N° 2008 - 078 - Direction des Services Techniques - Recrutement d'un Technicien supérieur
N° 2008 - 079 - Service de la Commande publique et des Marchés publics – Recrutement d’un Adjoint Administratif de 1ère classe à temps non complet
N° 2008 - 080 - Cabinet du Maire – Création d'un emploi de collaborateur de cabinet.
N° 2008 - 081 - Indemnités de fonction des élus.
N° 2008 - 082 - Réalisation de diagnostics énergétiques – Demande de subvention à l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME).
N° 2008 - 083 - Agence Régionale de l’Environnement de Haute-Normandie (AREHN) – Adhésion
N° 2008 - 084 - Centre Nautique et de Remise en Forme "eurocéane" - Dispositif de transfert et de mise à l'eau pour personne à mobilité réduite - Demandes de subventions auprès de l'Agglo de Rouen, du Conseil Général de la Seine Maritime, du Conseil Régional de Haute Normandie, de l'État et tout autre organisme susceptible de participer au financement de cet investissement.
N° 2008 - 085 - Programme d'Actions Foncières - E.P.F. de Normandie – Tennis des Cottes – Terrains – Rachat par la ville.
N° 2008 - 086 - Columbarium – Rétrocession de concession.
N° 2008 - 087 - Budget Primitif 2008 – Ville.
N° 2008 - 088 - Budget Primitif 2008 – Centre nautique et de remise en forme - "eurocéane".
N° 2008 - 089 - Budget Primitif 2008 – Parc BioSciences de Normandie.
N° 2008 - 090 - Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées.
N° 2008 - 091 - Commission consultative des services publics locaux.
N° 2008 - 092 - Associations – Commissions et Organismes divers – Élection des représentants de la Ville.

- Signature des conventions Ville/Associations – Informations sur les conventions ratifiées.
− Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n° 2005-103 du 03 mai 2005.
− Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n° 2008-076 du 27 mars 2008.
− Questions diverses

Le texte complet de l'ordre du jour est téléchargeable ici : Téléchargement Ordre-Jour-070408.pdf

Conseil Municipal à Mont Saint Aignan - la suite

Rappel : Le prochain Conseil Municipal de Mont Saint Aignan aura lieu lundi 7 avril à 20 h 30 à l'hôtel de Ville. Le sujet principal sera la présentation du budget de la nouvelle majorité.

Le Conseil sera comme toujours filmé et, compte tenu de l'importance du sujet, mise en ligne très rapidement après.

Conseil Municipal (28-03-2008) - (3)

Dernière note consacrée aux vidéos de ce Conseil Municipal. La première vidéo se termine par un petit loupé avec un nouveau bulletin nul.

La dernière comprend le vote sur la délégation du Maire et les conventions ratifiées avec les associations. C'est le signe de continuité du service public puisque, comme il le souligne Pierre Léautey, il fait là le lien avec les décisions de la précédente majorité et des accords qu'elles avaient conclus.

 

Conseil Municipal (28-03-2008) - (2)

La troisième vidéo correspond à la délibération 74. Il y a un drôle de flottement à la fin de la vidéo car sur 26 votants, il y a 25 voix pour la liste majoritaire et un bulletin nul. D'après ce que je comprends il s'agit d'un malentendu.

L'absence de micro pour ce Conseil Municipal nuit à la compréhension de certains échanges. Je corrigerai ce point avec un équipement approprié lors de la prochaine séance du Conseil.

La quatrième vidéo court jusqu'à la désignation des membres de la Commission Ville Solidaire.

Conseil Municipal (28-03-2008) - Mont Saint Aignan (1)

Le Conseil Municipal de Mont Saint Aignan s'est réuni vendredi soir. Il était principalement consacré aux désignations pour les Commissions et les délégations. L'ordre du jour est disponible sur une précédente note.

Les deux premières vidéos couvrent jusqu'à la délibération 73.

 

Le premier Conseil Municipal vu par Claudia-Marie

Vous le savez bien, c’est vendredi dernier que s’est déroulé le 1er Conseil Municipal. de Mont Saint Aignan. Au delà du déroulement très protocolaire de cette séance et malgré la modération de chacun, j’ai retenu quelques points pour palper l’impalpable 8-D) :

Du côté du Maire « sortant », j’ai peu à noter. En toute formalité, c’est avec dignité et retenue que Madame GUEGOT ouvrit la séance en accueillant ceux et celles qui prendraient nouvellement place. Cependant, au-delà de sa nostalgie, elle a voulu exprimer ses encouragements en rappelant que le travail passionnant des conseillers municipaux pouvait s’effectuer dans le grand intérêt qu’il suscite et avec beaucoup de détermination. C’est ainsi, sans risque et en douceur, que Madame Le Député fit son ultime révérence en qualité d’élu municipal, et à la discrétion de ceux et celles qui auront pu entrevoir le socle d’une personnalité pourtant si souvent contestée.

Malgré tout, c’est la Doyenne qui porta les émotions au plus haut degré. En effet, à 75 ans, Madame LALIRE fit un discours sincère et crédible. Heureuse d’être la témoin d’un nouveau Conseil, et, joyeuse de compter une gauche rassemblée à Mont Saint Aignan parmi les « gagnants » de ces dernières élections, Francette nous a révélé sa fierté de voir la commune revenir entre les mains de ceux qui l’animent, c’est à dire, ses habitants. « La pierre redevient vivante !» C’est à ce moment précis que la vraie « passation de pouvoir » s’effectua. Humainement et en conscience. Ceci est un point stratégique fort, car la tendresse naturelle et le respect mérité que la Doyenne inspire par son grand âge, apporte une mesure de confiance incontestable qui « joue » en faveur de « l’équipe entrante », dont le programme électoral est déjà énoncé sur un ton humaniste exacerbé.

Ainsi, Le Maire LEAUTEY peut se prévaloir de la bénédiction de l’ancienne pour justifier avec sérénité, combien il lui est important de reconsidérer les méthodes d’administration municipale, en laissant la priorité aux aspects citoyens (valeurs humaines), puis en complémentaire, aux aspects citadins (valeurs matérielles). La boucle est bouclée et le développement durable semble avoir trouvé un sens.

Enfin, les listes GUEGOT et GRIGY se retrouvent banalement réunies dans l’abstention. Alors! Mais au delà de ce que pourrait vouloir sous-entendre ce « boycott » des mentalités, clinquant et discret à la fois, (qui est l’un et qui est l’autre ?), il devient surtout l’expression d’une réalité politique relativement décevante à l’échelle municipale, où les protagonistes n’ont d’yeux que pour leur parti et leurs ambitions, elles-mêmes épanouies dans une autorité qui leur est propre. Dommage pour la nation !

A présent, Le Vice-Président départemental et Maire de « MSA » peut mener une politique de « proximité » en accord avec ses compétences, et dont les ambitions laissent entrevoir un horizon, certes lointain, mais pas moins visible. Avec un programme simple dans sa vision, mais pas moins courageux dans sa réalisation, c’est sans compter sur les adjoints et les riverains que Pierre LEAUTEY devra se faire le preux gardien de valeurs et convictions relatives à chacun.

(Note de LC : Le contenu de la note ci-dessus engage son auteur et ne reflète aucune opinion de ma part sur ce sujet)

Le premier Conseil Municipal vu par M. Stéphane Emmanuel Raynaud de Fitte

Si je m'étais rendu un quart d'heure plus tôt à l'Hôtel de Ville, aurais-je pu trouver peut-être un siège libre. Mais non, la foule était dense et trop importante pour que chacun puisse s'asseoir. J'ai donc écouté, depuis l'antichambre de la salle du Conseil, se tenir cette première assemblée d'une nouvelle mandature. Et quelque-chose m'a surpris.

Quelques défections, en effet, ont pu être observées dans le groupe d'opposition mené par l'ancien Maire, Mme Françoise GUEGOT. On peut légitimement s'interroger sur cela. Phénomène ou détail ? S'agit-il d'une réaction collective, exprimée dans la déception (ou dans l'effroi, disent certains) du résultat de leur liste et du basculement de la Ville aux mains de la Gauche, ou est-ce là le fruit d'une stratégie visant à permettre à un ancien cadre de l'UMP (délégué de la non voisine 3ème circonscription) de siéger au Conseil, en vue d'affiner une possible action dont l'issue serait la préparation stratégique de l'échéance 2014 ...?

En tout état de cause, les lignes sont encore en train de bouger à Mont-Saint-Aignan.

Il importe de bien considérer que l'action de la nouvelle majorité va beaucoup se jouer à compter des prochains conseils municipaux (demain et le 7 avril), puisqu'il s'agira de définir les orientations budgétaires pour l'année 2008, ce que la majorité sortante n'avait pas fait en fin d'année 2007.

A cette occasion, tous les citoyens intéressés seront attentifs à la chose. Ainsi, il est urgent d'attendre ... et en attendant, de faire vivre la démocratie participative et citoyenne !

Au passage, il peut être bon, lorsque l'on pressent une affluence publique forte, de se souvenir que le Conseil Municipal ne doit pas obligatoirement siéger en l'Hôtel de Ville mais peut être « décentralisé ». Le Rexy, par exemple, ou le Centre Marc Sangnier, pourraient parfaitement accueillir un prochain Conseil, si l'utilité s'en faisait sentir.

Pour l'heure, j'observe les modifications portées au site de la Ville. Ah, tiens ! L'une manque : le Golf n'apparaît toujours pas, ce 25 mars, parmi les infrastructures sportives de la Ville. Espérons que cela viendra. Tout ne peut se faire avec immédiateté, pas même les petits détails ... ai-je dit « détail » !?

Stéphane-Emmanuel Raynaud de Fitte

(Note de LC : Le contenu de la note ci-dessus engage son auteur et ne reflète aucune opinion de ma part sur ce sujet)