Mont Saint Aignan .info

Mont Saint Aignan, le 8 Mai

Le 8 mai est bien évidemment la date des commémorations historiques de 1945.

A Mont Saint Aignan, ce jour était aussi l'occasion de réunir les amoureux du Roller. Apparemment, il y aurait eu autour de 300 participants pour cette manifestation qui se déroulait à Mont Saint Aignan Village.

Le site de l'association : http://msa.roller.skating.free.fr/

PS : j'ai un peu de retard dans mes notes, vous l'aurez constaté ! :-) Je suis un peu débordé et je tente de publier tout ce que j'ai à vous dire dans les créneaux qui me restent....

Xavier Gorge, Président du Golf Club de Rouen Mont Saint Aignan s'exprime

Le Président de l’Association du Golf Club de Rouen Mont-Saint-Aignan répond aux questions que vous vous posez sur cette affaire :

1/ Pourquoi l’Association s’est-elle opposée aux décisions de la Ville de Mont-Saint-Aignan concernant la gestion future du golf ?

L’Association a pris la décision délicate d’engager des actions juridiques contre la Ville, pour les deux raisons suivantes :

• parce que l’exécutif municipal a systématiquement ignoré les revendications fondées de l’Association pour ses droits nés de la construction du golf, sans contribution financière de la Ville, et des activités conduites sur le site, et n’a pas engagé les procédures légales permettant d’indemniser équitablement l’Association, préalablement à un nouveau projet de gestion,
• parce que l’Association a jugé que le choix, au terme d’une procédure jugée irrégulière par le Tribunal, d’un projet sans substance, financièrement déséquilibré et sans réelle composante sportive risquait de mettre en péril l’existence même du golf. 

2/ Quels sont exactement les droits de l’Association reconnus par le Tribunal de Grande Instance ? 

A la demande de l’Association, qui avait notifié ses droits à la Ville dès le début de 2006, le Tribunal a jugé que l’Association bénéficiait du droit à remboursement, en valeur actuelle, de l’essentiel des dépenses payées par l’Association, depuis 1911, pour l’aménagement et la construction du golf. Par ailleurs, le Tribunal a confirmé que la conduite, par l’Association, d’activités d’enseignement sur le site du golf, lui conférait des droits particuliers d’ordre public, identiques à ceux dont bénéficient les commerçants (droit à renouvellement du bail et droit à indemnité d’éviction.) Enfin, le Tribunal a confirmé le maintien dans les lieux de l’Association jusqu’au complet paiement des indemnités, en cas de non-renouvellement  du bail. 

3/ Que va-t-il se passer maintenant ? 

Dans un premier temps, l’Association poursuit normalement l’exploitation du golf, assure la gestion technique et financière et organise l’enseignement et les activités sportives. La saison 2008 est lancée et les premières compétitions ont commencé dès le week-end de Pâques. 

De son côté, la Ville va être conduite à rapidement mettre un terme à la procédure de délégation de service public encore en cours, devenue sans objet et irrégulière. 

L’Association et l’équipe municipale vont ouvrir une phase de vrai dialogue, pour remettre le dossier à plat, en prenant en compte le jugement et la situation du golf. 

L’Association proposera l’approche suivante, cohérente avec son histoire :

• Le golf est d’abord un club sportif  dans lequel l’enseignement et la pratique du sport sont prioritaires.
• L’Association Sportive est la structure pertinente pour la gestion du golf, pour la conduite d’activités sportives et d’enseignement et pour l’organisation de manifestations sportives, dans le cadre de son affiliation à une Fédération Sportive agrée par l’Etat.
• La gestion par l’Association Sportive doit s’intégrer dans la politique sportive de la Ville.
• Le golf est une infrastructure lourde qui doit évoluer, avec un programme d’améliorations assumé conjointement par l’Association et par la Ville, propriétaire des terrains ; l’Agglomération de Communes doit aussi pouvoir s’intéresser à cet équipement unique à Rouen. Le cadre approprié semble bien être le renouvellement du bail, qui est de droit et permet d’éviter le paiement d’indemnisations par la Ville, avec, en parallèle, une convention de partenariat dans le domaine sportif. 

En conclusion, tous les habitants de Mont-Saint-Aignan sont les bienvenus au golf, lors des journées « TOUS AU GOLF » qui se tiendront du 10 AU 13 avril.

(Note de LC : Le contenu de la note ci-dessus engage son auteur et ne reflète aucune opinion de ma part sur ce sujet)

Compétition Avenir - Natation (suite)

Comme annoncé précédemment, Mont Saint Aignan recevait aujourd'hui 4 clubs de natation pour une compétition Avenir Poussins :

• Grand Couronne
• Oissel
• Rouen
• Saint Etienne

Les 5 clubs rassemblaient une centaine d'enfants qui participaient là à leur première compétition dans une ambiance de fête.

Compétition Avenir - Natation

Ce samedi 29 Mars 2008 est organisée une compétition Avenir poussins (enfants nés entre 97 et 99) de natation. Plusieurs clubs de Seine-Maritime se retrouveront sur les bords du bassin de la piscine Eurocéane afin de voir leurs petits nageurs disputer pour certains leur première vraie compétition.

L’équipe de Mont Saint Aignan Natation sera encadrée par Mathieu DUCROCQ stagiaire de Jérôme MARTIN (absent pour déplacement sur le meeting d’AMIENS).

L’ouverture des portes de la piscine sera à 18 h 00 et le début de la compétition est prévu pour 18 h 30.

Dans de précédentes notes (l'an dernier déjà), j'ai eu l'occasion de couvrir des événements similaires de la MSA Natation ; je serai donc présent demain soir et vous aurez ainsi quelques images.

Le Golf réapparaît dans la campagne

Le Tribunal de Grande Instance de Rouen devait rendre une décision concernant le Golf de Mont Saint Aignan cette semaine. Il a conclu le 4 mars.

Je dois reconnaître que je n'ai pas eu le temps d'analyser le texte du Tribunal.

L'Association du Golf a publié un communiqué. Dans celui-ci, l'Association précise que les conclusions du Tribunal

• "prescrivent des opérations d'expertise pour l'évaluation des indemnisations, à réaliser d'ici mars 2009,
• ordonnent à la Ville de maintenir l'Association dans les lieux pour lui permettre de poursuivre ses activités, jusqu'au complet paiement des indemnisations dues,
• définissent un large périmètre d'indemnisation pour le reprise des améliorations et constructions réalisées par l'Association pour l'aménagement des installations du golf,
• reconnaissent le bénéfice du statut des baux commerciaux aux baux successifs qui ont lié l'Association et la Ville depuis 1911."

Elle indique que "L'Association prépare donc une nouvelle saison de sport et de compétitions, avec la plus grande sérénité: ses équipes seront engagées sur plusieurs fronts, au niveau régional comme au niveau fédéral."

J'ai cherché à contacter Mme Françoise Guégot qui est actuellement en campagne électorale. Mme Guégot m'a accordé un bref instant sur ce thème. Cependant, en raison du calendrier électoral et en l'attente de la notification définitive du jugement, Mme Guégot a préféré ne pas faire de commentaire dans ce contexte. A la veille de la fermeture de la campagne, elle m'indique qu'il serait inapproprié de répondre.

D'ailleurs, je profite de cette observation sur la fin de la campagne pour vous informer que je vais sans doute mettre les commentaires en mode "Modéré" à compter de vendredi soir, bien que je n'y sois pas obligé. Je ne publierai donc les commentaires qu'après les avoir lus.

Appel d'offres pour le Golf de Mont Saint Aignan

Le Golf de Mont Saint Aignan a été sur le devant de la scène en 2007. Il n'est pas certain que cela change en 2008....

La Ville de Mont Saint Aignan a publié en fin d'année dernière son appel d'offres pour la gestion et les travaux sur le terrain de Golf de Mont Saint Aignan.

Les prestations demandées sont multiples :

Le contrat projeté est, au sens du droit communautaire, une concession de travaux régie par la directive 2004/18/ce du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et, au sens du droit français, une concession de service public et de travaux publics régie par les articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

L’objet du contrat porte sur la conception, la réalisation et le financement des travaux d’extension de rénovation et d’aménagement du Golf de Mont-Saint-Aignan et sur l’exploitation de ces installations (gestion administrative, financière, technique, sportive). La rémunération du concessionnaire sera assurée par l’exploitation de l’ouvrage.

La durée du contrat est fixée du 01.12.2008 au 30.11.2028.

Les travaux suivants seront à réaliser par le concessionnaire :

• conception et réalisation d’un terrain compact de quatre à six trous,
• extension du practice actuel de 13 postes pour le porter à 20 postes,
• réaménagement et remise aux normes des bâtiments existants,
• conception et création de bâtiments d’hébergement (d’une capacité d’une douzaine de logements de caractère collectif ou individuel de type « cottage «, à l’exclusion de toute structure mobile).

Des prestations de service seront confiées au délégataire, à savoir la gestion d’un golf comptant environ 700 adhérents actuellement et d’une superficie totale de 60ha, comportant un parcours de 18 trous et un practice de 13 postes (à étendre), un club house (comprenant accueil, secrétariat, salle de réunion, salons, bar-restaurant, cuisine, vestiaires et proshop) ainsi que des bâtiments techniques (ateliers, hangars, logement du gardien).

Un personnel de 12 personnes est actuellement affecté à l’exploitation de ces installations. La mission du concessionnaire sera de gérer et d’entretenir les équipements existants et futurs en promouvant la compétition, en partenariat avec une association locale, et la démocratisation du golf - au travers, notamment, d’actions d’enseignement en faveur des jeunes et débutants ainsi que la création d’un terrain compact.

Les candidats seront sélectionnés selon deux documents :

1. Une liste de références datées de moins de cinq ans, relatives à la réalisation et/ou à l’exploitation d’infrastructures sportives, publiques ou privées, pour le propre compte du candidat ou pour le compte de tiers en précisant : la nature et les caractéristiques des infrastructures en cause, le contexte dans lequel s’inscrit leur réalisation et/ou exploitation, le nombre d’utilisateurs et le chiffre d’affaires généré par leur exploitation ;
2. Un mémoire par lequel ils présenteront les moyens humains et techniques dont ils disposent. Ce mémoire devra permettre d’apprécier les garanties professionnelles et l’aptitude du candidat a assurer la continuité du service public et l’égalité des usagers.

Les critères de sélections sont pondérés :

1. L’adéquation globale aux objectifs de la ville, à savoir : la volonté d’ouverture à un public large et diversifié, le développement de la pratique sportive, notamment auprès des jeunes et des scolaires, et l’accroissement du rayonnement du Golf de Mont-Saint-Aignan (coef. 3) ;
2. Les propositions en matière d’investissements (coef. 3) ;
3. Les propositions financières et tarifaires (coef. 2) ;
4. Les modalités d’organisation et de fonctionnement du golf (coef. 2).

Date limite de remise des offres : le 31 janvier à 17 heures.

Télécharger le document de déclaration d'appel d'offres

Le Tribunal sort la Mairie du "green"

Quelques jours après la décision du Conseil Municipal de relancer la délégation de service public pour l'exploitation du Golf de Mont Saint Aignan, le Tribunal d'Instance de Rouen était chargé ce vendredi 23 novembre de statuer sur la demande d'expulsion formulée par la Mairie à l'encontre de l'association.

Le Tribunal a pris une position cohérente en rejetant la demande d'expulsion et en repoussant la décision au jugement sur le fond qui aura lieu en janvier (il me semble). En effet, l'Association revendique certains droits sur des équipements présents sur le terrain de golf et demande une indemnité de plusieurs millions d'euros. La Ville a fait évaluer les biens par les Domaines à 200 000 euros. Si le Tribunal avait prononcé l'expulsion, il aurait créé une situation de fait qui aurait anticipé sur la décision de fond.

En conclusion, la situation est aujourd'hui assez inédite :

• l'Association continue de gérer l'activité golfique mais n'a plus de lien administratif avec la Ville et,notamment, est sans bail depuis 2 mois ;
• la Ville a désigné un exploitant provisoire qui n'exploite rien puisqu'il ne peut pas occuper les locaux ;

L'Association se réunit en assemblée générale le 1 décembre pour déterminer les conditions de l'exploitation pour les prochains mois mais reste sans visibilité sur son avenir. La Ville a relancé la procédure de DSP ce qui devrait durer plusieurs mois et en tout état de cause ne pourra aboutir avant les élections.

Bref, tout se décidera, pour le Golf de Mont Saint Aignan, lors du jugement sur le fond, ce qui avec un possible appel prendra encore quelques mois.

Je vous laisse débattre sur ce sujet qui a déjà beaucoup fait parler de lui. Il apparaît cependant évident qu'il fallait procéder autrement y compris pour remplir les exigences exprimées par la Ville....

La Maire le long du Golf ....

Je vais bientôt proposer une série télévisée sur le Golf de Mont Saint Aignan ! Chaque jour apporte son lot de scoops et de nouveautés.

Un Conseil Municipal est convoqué pour le lundi 5 Novembre à 19 heures pour statuer sur l'exploitation du Golf.

D'après une source digne de confiance (ça fait très journaliste cette expression), la Ville aurait retenu un titulaire pour l'exploitatation provisoire du Golf, dans le cadre de l'appel d'offres que j'évoquais dans Golf II, Le Retour. Il sera présenté ce soir là.

De nombreuses rumeurs bruissent sur son identité. Mais, tant que le Conseil Municipal n'a pas tranché rien n'est acquis. Et Mme Le Maire peut proposer d'autres formules qu'une exploitation provisoire...

Par ailleurs, l'audience devant se prononcer sur l'expulsion de l'Association semble avoir été reportée. Ce qui permet de prévoir un autre article dans quelques jours ! :-)

Les golfeurs écrivent aux élus

L'Association du Golf de Mont Saint Aignan a adressé lundi un courrier à l'ensemble des élus de Conseil Municipal pour tenter de trouver une issue à la situation qui a déjà fait l'objet de plusieurs notes sur ce site mais aussi de plusieurs articles dans la presse papier.

L'essentiel de ce courrier tient, il me semble, dans la proposition de reprise du dialogue qu'offre l'Association. Après avoir rappelé les arguments qui paraissent, pour l'association et ses membres, démontrer l'erreur que constitue une Délégation de Service qui plus est avec un prestataire connaissant mal les spécificités de ce sport, le courrier tend la main aux élus.

En tentant de lever "malentendus  et suspicions, (...) l'Association souhaite sereinement confirmer sa position : Il n'y a pas d'avenir pour le golf de Mont-Saint-Aignan sans la poursuite d'une collaboration confiante entre la Commune et l'Association qui l'a créé, animé, construit et conduit à son niveau actuel de performance, sans jamais solliciter les finances municipales.  L'Association pense donc qu'il faut reprendre cette affaire dans le cadre d'un véritable dialogue."

L'Association propose un plan d'actions :

1. "suspendre les procédures en cours et laisser l'Association gérer provisoirement le Club, avec la diligence qu'elle a démontrée depuis 96 ans, 
2. étudier un véritable projet cohérent et dynamique, en ligne avec l'histoire unique du club, le potentiel économique de l'activité et l'évolution du sport, favorisant le rayonnement du club et de la Commune de Mont-Saint-Aignan, et basé sur trois caractères dominants:
• un golf ouvert favorisant l'adhésion de joueurs abonnés,
• un golf sportif et formateur,
• la priorité de la politique d'investissement donnée à l'amélioration du terrain, 
3. Poursuivre  la collaboration entre la Commune et l'Association, sous la forme la plus favorable au développement du golf de Mont Saint Aignan."

Je ne suis évidemment pas médiateur dans cette affaire (et je ne suis pas golfeur non plus, je n'ai donc aucun parti pris dans ce dossier), mais le Président de l'Association, contacté par téléphone, me confirmait être disposé à débattre des aspects qui étaient régulèrement évoqués comme points critiques dans ce dossier : ouverture aux enfants, droits d'entrée, par exemple.

Les élus disposent donc de cette synthèse, les lecteurs de Mont Saint Aignan .info aussi. Un Conseil Municipal est prévu, il me semble, lundi 19 Novembre. Peut-être donnera-t-il l'occasion de voir se dénouer ce dossier devenu sources de tension au fil du temps ?

Il est évident qu'à présent soit les tensions se cristallisent et chaque partie souhaitera aller jusqu'au bout de sa logique, soit l'une et l'autre prennent du recul et dans l'intérêt général (qui seul doit prévaloir) trouvent une porte de sortie. Y compris dans cette dernière approche, une des parties pourrait être amenée à reconnaître le bien fondé de tout ou partie des arguments de l'autre.

Duathlon de l'avenir et Triathlon d'Hawai

Près de 100 participants se sont retrouvés ce dimanche 21 au Bois de l'Archeveque pour le Duathlon de Mont Saint Aignan.

Tous les résultats sont disponibles sur le site de l'association MSA Triathlon. Vous y trouverez aussi quelques photos.

Le Triathlon est actif à Mont Saint Aignan et s'exporte bien puisque Nicolas Hemet, le Président de l'Association, a réussi une splendide performance à Hawai pour le Triathlon (d'Hawai).

Pour se faire une idée de la performance : il y avait 1685 participants et il termine 60ème et 8ème de son groupe d'âge.

En natation, il parcourt les près de 4 kms en 1h01 et est alors 299ème. Puis il couvre les 180kms de vélo en quelques 4h50 et passe ainsi à la 41ème place et finit par 3h18 de course à pied.